VAT refund

Menu Listes, VAT refund

La demande de remboursement de la TVA payée à l'étranger doit être déposée par voie électronique via INTERVAT.

Vous pouvez bien sûr entrer ceci de façon entièrement manuelle sur le site web d'INTERVAT, mais vous avez aussi la possibilité de gérer ceci dans Briljant Account. Et par gérer nous entendons: la comptabilisation de la TVA remboursable, la création de la liste de la TVA remboursable et la création du fichier XML que vous pouvez déposer par INTERVAT.

Il y a 3 façons de gérer les données et de créer le fichier XML.

• Gestion automatique

1. Lors de la comptabilisation des factures d'achat, les montants remboursables de la TVA sont comptabilisés sur un compte spécial (par ex. 451 100 C/C TVA étranger).

2. Dans l'écran VAT refund (menu Listes, VAT refund), la liste qui reprend les montants de ce compte de TVA spécial est créée.

3. Dans ce même écran, le bouton Créer fichier <F11> permet d'écrire le fichier XML sur le disque dur.

4. Vous téléchargez ce fichier par l'application INTERVAT en ligne.

• Gestion manuelle

1. S'il s'agit seulement d'un petit nombre de factures, vous pouvez opter de ne pas tenir compte de la TVA remboursable lors de la comptabilisation des factures d'achat.

2. Vous introduisez alors les lignes de façon manuelle dans l'écran VAT refund.

3. Le bouton Créer fichier <F11> vous permet de créer le fichier XML et de le charger via INTERVAT.

• Gestion automatique + manuelle

1. Vous comptabilisez pour la plupart des fournisseurs (ou pour les fournisseurs les plus grands ou les plus fréquemment utilisés,...), la TVA remboursable lors de la comptabilisation des factures d'achat.

2. Vous créez dans l'écran VAT refund, la liste avec les montants TVA remboursables.

3. Vous ajoutez encore quelques lignes manquantes de façon manuelle pour les factures dont vous n'avez pas encore comptabilisé la TVA remboursable lors de l'encodage de la facture d'achat.

4. Vous créez le fichier XML par le bouton Créer fichier <F11> et vous le chargez via INTERVAT.

Procédure

Choisissez le menu Listes, VAT refund. L'écran VAT refund s'ouvre.

1. Remplissez les champs Exercice d'imposition, De trimestre et A trimestre. Remplissez aussi le champ Description.
   Vous pouvez créer la liste pour un seul trimestre, plusieurs trimestres ou pour l'année entière (4 trimestres). Lors de la création de la liste, un contrôle (+ message éventuel) est effectué sur les montants minimaux qui peuvent différer par pays.

2. Remplissez au moins une activité commerciale (code NACE).

3. Remplissez les données dans Déposant lorsque la déclaration est effectuée par un (comptable) externe.

4. Emploi du calcul au prorata: si vous créez par exemple une liste pour un seul pays dont vous savez que seul un pourcentage fixe est remboursé.

5. Si vous travaillez selon la méthode Gestion automatique (voir ci-dessus), cliquez sur le bouton Créer lignes <F10> pour charger les données et créer la liste.
   L'écran Créer lignes VAT refund est ouvert.
   
   
   
   Remplissez ici les critères nécessaires par pays, par fournisseur, par compte. Vous pouvez aussi faire remplir le Type de frais par une liste d'options.
   Si vous choisissez 10.Autres, vous devez remplir le champ Description de façon manuelle pour chaque ligne.

6. Vous pouvez faire effectuer l'option Créer lignes <F10> plusieurs fois de suite avec à chaque fois une autre sélection sur pays, fournisseur, compte, type de frais, ...

7. Vous pouvez éditer la liste des lignes créées ou ajouter des lignes supplémentaires.

8. Si la liste est complète, cliquez sur le bouton Créer fichier <F11> pour sauvegarder le fichier XML à l'emplacement que vous devez vous-même configurer. Le dépôt de ce fichier XML appartient à la procédure standard dans Intervat.