Si un compte de vente avec un autre code de TVA que "1" est lié au client, le code de TVA sur la ligne de comptabilisation est automatiquement mis sur "1".
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Pour comptabiliser une facture d'un client avec un régime de TVA "Cocontractant", vous mettez le Régime de TVA sur "Cocontractant". Ceci peut être effectué de deux façons:
soit en paramètre fixe dans l'écran Client si "Cocontractant" est le régime de TVA le plus fréquemment utilisé pour ce client;
Si un compte de vente avec un autre code de TVA que "1" est lié au client, le code de TVA sur la ligne de comptabilisation est automatiquement mis sur "1".
soit temporairement dans l'écran Factures de vente, champ Régime de TVA, si "Cocontractant" n'est d'application que pour cette comptabilisation.
Si un compte de vente avec un autre code de TVA que "1" est lié au client, le code de TVA sur la ligne de comptabilisation n'est pas automatiquement mis sur "1".
Le report de TVA est effectué de façon automatique.
L'onglet TVA affiche les données suivantes:
et l'onglet Journal:
